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P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE
CONCEPT S.N.C.

Numéro de dépôt :
92406588
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE

Déposée le 17 février 1992 par CONCEPT S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est CONCEPT S.N.C., domicilié(e) 26 rue Victor HUGO, 33460 MACAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. PARISE REFLEXIONS - France.

La marque P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE est expirée depuis le 17 février 2002.

CONCEPT S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : SOS AIGUILLES ICI RAPPORTEZ VOS AIGUILLES USAGEES , PCV


CONCEPT S.N.C. - 26 rue Victor HUGO, 33460 MACAU - France


B. PARISE REFLEXIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Tous appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Tous articles orthopédiques, lits médicaux, fauteuils roulants, fauteuils de repos, aérosoliseurs.Lits d'hôpital Soins médicaux, d'hygiène: maisons de repos, de convalescence et de retraite, cliniques.Location de literie et de tous appareils médicaux dentaires et vétérinaires, d'articles othopédiques, à destination des professions médicales et paramédicales, du malade, et des collectivités et organisations médicales : maisons de retraite, de repos, de convalescence, cliniques, hôpitaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.